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Marques déposées par la société NORBERT PECHEUR
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INOCAVE CONCEPTEUR DE CAVE À VIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INOCAVE CONCEPTEUR DE CAVE À VIN
NORBERT PECHEUR, ARTISAN

Numéro de dépôt :
4309813
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
INOCAVE CONCEPTEUR DE CAVE À VIN de NORBERT PECHEUR

Présentation de la marque INOCAVE CONCEPTEUR DE CAVE À VIN

Déposée le 25 octobre 2016 par la société NORBERT PECHEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INOCAVE CONCEPTEUR DE CAVE À VIN »

Le déposant est la société NORBERT PECHEUR domicilié(e) LE PARADIS - 03290 - DOMPIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 399 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C TOUCOM, Mme PETITJEAN KARINE domicilié(e) 16 RUE DE REFEMBRE - 03000 - MOULINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NORBERT PECHEUR a également déposé les autres marques suivantes : VINOBLOC , MODULOCAVE


NORBERT PECHEUR, ARTISAN - LE PARADIS - 03290 - DOMPIERRE - France - SIREN 504399130


C TOUCOM, Mme PETITJEAN KARINE - 16 RUE DE REFEMBRE - 03000 - MOULINS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741018 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction).